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Conditions générales

Contenu:

Article 1 - Définitions

 

Article 2 - Identité de l'entrepreneur

 

Article 3 - Champ d'application

 

Article 4 - L'offre

 

Article 5 - Le contrat

 

Article 6 - Droit de rétractation

 

Article 7 - Obligations du consommateur au cours de la réflexion

 

Article 8 - Exercice du droit de rétractation par le consommateur et les coûts

 

Article 9 - Obligations du professionnel en cas de retrait

 

Article 10 - Exclusion du droit de rétractation

 

Article 11 - Le prix

 

Article 12 - Conformité et Extension de garantie

 

Article 13 - Livraison et exécution

 

Article 14 - Transactions de durée prolongée: la durée, la résiliation et de renouvellement

 

Article 15 - Paiement

 

Article 16 - Plaintes

 

Article 17 - Litiges

 

Article 18 - complémentaires ou différents

 

Article 1 - Définitions

 

Dans ces conditions, les définitions sont comme suit:

 

Accord additionnel: un accord en vertu duquel les produits de consommation, le contenu numérique et / ou services acquis dans le cadre d'un contrat à distance et ces produits, le contenu numérique et / ou services sont fournis par le professionnel ou par un tiers sur la base d'un accord entre le tiers et le commerçant;

Délai de grâce: Le délai dans lequel le consommateur peut exercer son droit de rétractation;

Consommateur: la personne physique qui agit à des fins liées à son activité commerciale, industrielle, artisanale ou profession;

Jour: jour civil;

Le contenu numérique désigne des données qui sont produites et fournies sous forme numérique;

Durée de l’accord: un accord qui implique la livraison régulière de biens, de services et / ou du contenu numérique pour une certaine période;

Support durable: Tout appareil - y compris aussi e-mail - que le consommateur ou une entreprise qui permet à l'information de lui personnellement, magasin d'une manière de consultation ou utilisation future pour une période adaptée à son objectif pour lequel l'information est destinée, et qui permet la reproduction naturelle de l'information stockée;

Droit de rétractation: la capacité du consommateur à voir dans le délai d'attente du contrat;

Entrepreneur: les produits naturels ou juridiques, (accès) contenu numérique et / ou services à distance pour le consommateur;

Contrat à distance: un accord conclu dans le cadre d'une vente à distance organisée de produits, le contenu numérique et / ou services, qui, jusqu'à la conclusion de l'accord conclu exclusivement ou en partie entre le commerçant et le consommateur est un ou plusieurs techniques de communication à distance;

Modèle de formulaire de retrait: le formulaire de retrait du modèle européen figurant à l'annexe I de ces conditions;

Technologie de communication à distance: des moyens qui peut être utilisé pour fermer un accord sans consommateur et les besoins des entreprises à respecter dans la même zone.

Article 2 - Identité de l'entrepreneur

 

Neckerman.com Webshop BV

Nikkelstraat 4

 

1411 AJ Naarden

Registre du commerce: 60683619

Numéro d'identification de TVA: NL854014627B01

 

Article 3 - Champ d'application

 

Ces termes et conditions applicables à chaque offre de l'entrepreneur et tout accord conclu à distance entre les entreprises et les consommateurs.

Avant l'accord est conclu, le texte de ces conditions générales mises à la disposition des consommateurs. Si cela est raisonnablement possible, le commerçant avant la conclusion du contrat, indiquer comment afficher les conditions générales de l'entrepreneur et ils seront envoyés gratuitement dès que possible à la demande du consommateur.

Si le contrat est conclu par voie électronique la distance, nonobstant le paragraphe précédent et avant la conclusion du contrat, le texte de ces conditions générales sont faites par voie électronique à la disposition du consommateur de telle sorte que le consommateur un moyen simple peut être stocké sur un support durable. Si cela est raisonnablement possible, avant que le contrat est conclu, a indiqué que les conditions générales peuvent être inspectés par voie électronique et à la demande du consommateur par voie électronique ou autrement seront envoyés gratuitement.

Dans le cas où, en plus de ces conditions générales aussi des conditions de produits ou de services spécifiques sont applicables, le deuxième et troisième alinéa, mutatis mutandis, et le consommateur ne peut pas, en cas de conditions contradictoires, toujours compter sur le dosage applicable qui est le plus avantageux pour lui.

Article 4 - L'offre

 

Si une offre a une durée limitée ou soumise à des conditions, ce sera explicitement indiqué dans l'offre.

L'offre comprend une description complète et précise du messager des motifs.